Vous vivez en copropriété et vous souhaitez changer les fenêtres de votre logement ? Attention, il vous faudra suivre quelques règles avant de vous lancer dans vos travaux. Nos experts Hopen vous disent tout sur vos droits et obligations.
Que vous habitiez en immeuble ou en maison particulière sur un terrain commun, votre logement a de fortes chances d’être régi par un règlement de copropriété. De ce fait, vous vous devez de le suivre avant de réaliser tout changement dans votre habitation. La première étape sera donc de consulter ce règlement. Le but étant de savoir ce qu’il prévoit pour un changement de fenêtres. Même si ces dernières sont considérées comme des parties privatives, elles sont généralement liées à l’aspect général extérieur d’un immeuble ou d’un ensemble de maisons. Vous devez donc suivre les règles établies de la copropriété (matériaux, couleurs…).
Si vous souhaitez remplacer à l’identique les fenêtres de votre logement, nul besoin d’une autorisation de l’assemblée générale. Si le modèle est similaire à celui existant par exemple ou encore si c’est un nouveau modèle, mais qu’il a déjà été validé préalablement. Ainsi, pour respecter les règles de copropriété, votre fenêtre doit ressembler à l’ancienne en tout point : dimensions, nombre de vantaux, modèle de châssis, couleur et matériau.
Inversement, si vous souhaitez changer de modèle de fenêtre, alors il vous faudra le vote de l’assemblée générale. Cela vous permettra d’obtenir l’autorisation des personnes de la copropriété avant d’effectuer vos travaux. Deux étapes sont alors nécessaires. La demande d’inscription de votre projet à l’ordre du jour. Celle-ci doit opérer lors de la prochaine assemblée générale qui le vote lors de cette assemblée. En définitive, il va sans dire que le choix des modèles de fenêtre est un sujet très important pour les règles de copropriété !
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